« Pour une TVA réduite sur les produits et services de première utilité écoconçus »

« Pour une TVA réduite sur les produits et services de première utilité écoconçus »

Romain Ferrari, expert de la transition écologique, plaide dans une tribune au « Monde » pour une « TVA circulaire », une idée dernièrement rejetée par le gouvernement dans le cadre de la loi contre le gaspillage.

Réduire la TVA sur les produits et services de première utilité écoconçus, donc à faibles externalités négatives. Un rapport a démontré que la dépense fiscale induite par cette baisse de TVA est largement compensée par la diminution des coûts publics résultant de la réduction des préjudices pesant sur la collectivité – pollution, santé, ressources (« Projet Modext. Modélisation des externalités environnementales pour une TVA circulaire », par Yves Gérand, Stéphane Le Pochat, Anaëlle Dubosc, Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – Ademe – et Evaluation et accompagnement – EVEA –, octobre 2018).

Lire la suite

Autres actualités dans "Information"

Etude sur la biodiversité & éco-conception

Publié le 11 juil. 2022 - 15:59

Dans le cadre d'une étude réalisée par l’Agence Think+, nous souhaiterions connaitre votre intérêt et sensibilité sur le sujet de la biodiversité et de l’entreprise. Les entreprises dépendent de la biodiversité et des services écosyst (...)

[ECO-CONCEPT] Fiche éco-concept - Remanufacturing

Publié le 11 juil. 2022 - 12:26

Découvrez notre deuxième fiche éco-concept sur le Remanufacturing Régénérer la valeur pour allonger la durée de vie des produits La valeur intrinsèque des produits en fin de vie intéresse de plus en plus les fabricants. La régénérer (...)

L'éco-conception dans votre sac de vacances grâce au kit éco-design !

Publié le 07 juil. 2022 - 12:05

Pour l’achat d’un Ecolizer 2.0, repartez avec votre guide d’éco-design : Okala   Initialement d’une valeur de 60€ TTC, ce kit d’éco-design vous rendra maître dans l’art d’évaluer l’impact environnemental de vos produits. Grâce à cette (...)


  • Publié le 31 janv. 2020 - 11:09 GMT
    par Samuel Mayer|
    Vue 1109 fois




Recherchez

Entrez votre propre mot-clé



Autres actualités