PROJET MODEXT - Modélisation des externalités environnementales pour une TVA circulaire

Détails
  • Auteur : Étude réalisée par Yves Gérand, Anaëlle Dubosc, Stéphane Le Pochat
  • Date de publication : 2018-10-01

Résumé

Par Yves Gérand, Anaëlle Dubosc, Stéphane Le Pochat :

"Le projet MODEXT est un projet de recherche expérimental, visant à démontrer la faisabilité du concept (« proof of concept ») de monétarisation des externalités environnementales du cycle de vie d’un produit ou système. MODEXT propose de tester cinq cas d’étude de trois secteurs industriels différents (ameublement, biens de consommation/équipement des ménages, service de nettoyage en entreprise), en mettant en évidence des différentiels d’externalités entre un produit de référence et un produit écoconçu, et en monétarisant ce différentiel."

Description

"Le projet MODEXT s’inscrit dans le contexte général des travaux portant sur la valorisation économique des externalités environnementales générées par la production et consommation des produits. Face au constat de la non prise en compte des externalités environnementales par le marché de la production-consommation, constituant de fait une distorsion de concurrence sur le marché pour les produits les plus respectueux de l’environnement, l’enjeu est de rééquilibrer ce marché en intégrant les atteintes objectives à l’environnement. L’objectif est de favoriser la production consommation de produits moins impactants sur l’environnement au détriment des produits moins respectueux.

Le présent rapport final présente l’approche de monétarisation sur deux produits d’ameublement (bureau et siège de bureau Majencia), deux produits de biens d’équipement (poêle et cafetière automatique du groupe Seb) ainsi qu’un service de nettoyage."


 TVA circulaire monétarisation
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